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Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation déterminent les règles d’accès au site www.thierry-rebollo.com (le  » Site « ) et s’appliquent à toutes les personnes utilisant le Site (ci-après  » Utilisateur « ).

Hébergeur

Hostinger International Ltd.

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Propriété intellectuelle

Le site internet de M. Thierry Rebollo et ses composantes (dessins, photos, textes…) sont la propriété pleine et entière de M. Thierry Rebollo. La reproduction partielle ou intégrale de ce site est interdite sans l’accord de M. Thierry Rebollo.
Toute utilisation de noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de M. Thierry Rebollo.
Les spécifications indiquées dans ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager contractuellement la responsabilité de M. Thierry Rebollo.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, M. Thierry Rebollo est producteur et propriétaire des bases de données composant le site « Thierry Rebollo ». En accédant à ce site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale. 

Comportements frauduleux

Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d’Utilisation s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données. Il est rappelé à l’Utilisateur que le Code pénal (article 323-1 et suivants) sanctionne par des peines allant jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende, notamment :

l’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données,
la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système,
le fait d’entraver ce système,

Des procédures pénales pourront être engagées par l’Editeur contre l’Utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.